Messages de mises en gardes aux plagieurs

Avis aux Plagieurs

Même si ce forum s’inspire de l’univers bien connu de JK.Rowling et que bien des éléments sont directement repris son œuvre.

Je me dois de vous informer trés chers amis sans imagination, ni créativité, que :

Le terme de "propriété intellectuelle" (propriété littéraire et artistique) est présent dans le droit français, il protège ce forum, son contenu et son design de tout plagiat...

Ainsi l'adaptation de l'oeuvre, ses épilogues sortis tout droit de nos imaginations et les fiches de nos membres bénéficient de cette protection.

Il a été également mis en place chez forumactif une section juridique, qui se charge de supprimer les forums ayant commis un plagiat quel qu'il soit ...

Aussi si ce forum vous plait au point de vouloir y piocher quelques éléments je vous conseille ardemment d'en demander l'autorisation à ses fondateurs et admins...

Concernant les partie de design vous devez savoir une chose importante tirée du code pénal .

Citation :: Art. L. 511-1. Peut être protégée à titre de dessin ou modèle l'apparence d'un produit, ou d'une partie de produit, caractérisée en particulier par ses lignes, ses contours, ses couleurs, sa forme, sa texture ou ses matériaux. Ces caractéristiques peuvent être celles du produit lui-même ou de son ornementation. Est regardé comme un produit tout objet industriel ou artisanal, notamment les pièces conçues pour être assemblées en un produit complexe, les emballages, les présentations, les symboles graphiques et les caractères typographiques, à l'exclusion toutefois des programmes d'ordinateur.

Art. L. 511-2. Seul peut être protégé le dessin ou modèle qui est nouveau et présente un caractère propre.

Art. L. 511-3. Un dessin ou modèle est regardé comme nouveau si, à la date de dépôt de la demande d'enregistrement ou à la date de la priorité revendiquée, aucun dessin ou modèle identique n'a été divulgué. Des dessins ou modèles sont considérés comme identiques lorsque leurs caractéristiques ne diffèrent que par des détails insignifiants.